Comptes-rendus du conseil municipal

2 février 2016

Ordre du jour: 


Adoption protocole financier CAUVALDOR
Transfert compétence SDIS à CAUVALDOR
Attribution marchés Chapelle Saint Roch

 

09 décembre 2015

Ordre du jour: 

- Adoption du RPQS
- Assainissement collectif 2014
- Validation phase diagnostic carte communale
- Monsieur le Maire demande aux élus si I'assemblée accepte d'examiner un devis d'abattage d'arbres ainsi qu'une demande de subvention de la Fédération Nationare des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
- Demandes acceptées à l'unanimité.
- La validation de la phase dignostic de la carte communale ne sera pas débattue.
 

21 novembre 2015

Ordre du jour: 

- Evolution du bureau de poste
- Adhésion Fondation du Patrimoine,
- Convention de prestation de service et d'assistance urbanisme
- Offre d'achat Maison de Madame Suzanne THAMIE,
- Demande participation classe des nieges pour Vayrac,
- Complément procédure déclaration abandon manifeste Maison Lachièze,
- Validation esquisse projet d'aménagement des espaces publics,
- Transfert de la compétence "lnfrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables" à la FDEL
- Schéma départemental de coopération intercommunale,
- Rapport d'activité CCPIVI 2014,
- Schéma de mutualisation CAUVALDOR,
- Adoption rapport CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées),
- DM n°2
- Avis sur adhésion du PETR (pôle d'équilibre territorial et rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne) au CDG 46,

Questions diverses :
- Opération 100% compostage
- Columbarium

15 septembre 2015

Ordre du jour: 

Secrétaire de la séance: Alexandre BARROUILHET
Monsieur le Maire propose de rajouter une proposition à I'ordre du jour: achat terrain Laval à la Martinie Nord. Adoptée à I'unanimité.


Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de I'assainissement collectif RPQS
Proposition d'amélioration de service SAUR Tarif Eau et Assainissement 2016
Etude de faisabilité collecte des eaux pluviales
Convention répartition des charges de fonctionnement des écoles de Vayrac
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la chapelle Saint Roch
Validation des modifs pour la phase esquisse du projet d'aménagement du bourg Droit de préemption urbain
Procédure de récupération des concessions abandonnés Maison Lacheze
Désincription au CNAS et solution avec mutuelle
Formation du personnel et d'élus au site de la Mairie de Floirac TIG Travaux d'lntérêts Généraux
Questions diverses: Baptiser les rues
Logement vacant

08 juin 2015

Ordre du jour: 

Modification statut FDEL,
Motion maintien du train de nuit T.E.T Rodez - Paris,
Actualisation des tarifs appliqués par la SAUR,
Vente Maison Thamié,
Bail atelier Pouzals, Devis Electricité VMC salle Le Cantou et thermostat salle des Associations,
Demande participation pour un apprenti pour la chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot,
Demande subvention Association S.S.I.A.D.P.A. et Entraide,
Contrats personnel non titulaire: poste administratif et bibliothèque, contrat d'affermage: formule de révision des tarifs,
Baux locatifs à réactualiser,
Questions diverses

04 mai 2015

Ordre du jour: 

Lancement Carte Communale : en présence de Monsieur Christophe PRUNET, ingénieur responsable pôle urbanisme au SMPVD, Madame Célia MAYONOVE juriste urbanisme au SMPVD, Madame Nathalie DEBARY représentant l'Etat et Monsieur Tony PERRONE du cabinet Urbadoc.

13 avril 2015

Ordre du jour: 

Vote budgets primitifs:
- Commune
- Service Eau et Assainissement
Vote sur les taxes communales
Questions diverses

13 mars 2015

Ordre du jour: 

- Avis sur l'enquete publique concernant l'autorisation d'exploitation de la Carriére FLAMARY sur la Commune de CARENNAC.
A la demande de Monsieur le Maire de rajouter les délibérations suivantes:
- adhésion au groupement de commandes pour les cartes communales
- désignation de membres de la commission d'ouverture des plis
- motion sur la fermeture des guichets des finances publiques

25 février 2015

Ordre du jour: 

- Désignation d'un secrétaire de séance: Madame Annie BOUAT,
- Approbation à l'unanimité du compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2015
- Affaires financières

15 janvier 2015

Ordre du jour: 

- Délibération choix de l'architecte pour la réflexion pour le volet urbain dans le cadre du projet de développement durable de la Commune de Floirac
- Site internet.
- Questions diverses : préparation inauguration le 31 janvier