21 novembre 2015
- Evolution du bureau de poste
- Adhésion Fondation du Patrimoine,
- Convention de prestation de service et d'assistance urbanisme
- Offre d'achat Maison de Madame Suzanne THAMIE,
- Demande participation classe des nieges pour Vayrac,
- Complément procédure déclaration abandon manifeste Maison Lachièze,
- Validation esquisse projet d'aménagement des espaces publics,
- Transfert de la compétence "lnfrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables" à la FDEL
- Schéma départemental de coopération intercommunale,
- Rapport d'activité CCPIVI 2014,
- Schéma de mutualisation CAUVALDOR,
- Adoption rapport CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées),
- DM n°2
- Avis sur adhésion du PETR (pôle d'équilibre territorial et rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne) au CDG 46,
Questions diverses :
- Opération 100% compostage
- Columbarium