Comptes-rendus du conseil

Conseil du 18-09-2018

Ordre du jour: 

1) Acceptation fonds de concours CAUVALDOR aménagement espaces publics
2) Renouvellement bail location Monsieur Patrick BEAL
3) Devis électricité de la maison dite Van Der Wolf
4) Engagement de la procédure d'expropriation simplifiée de la maison dite Lachèze
5) Demande de subvention pour la FNACA pour le centenaire de l'armistice de la guerre de 1918
6) Enquête publique pour le déplacement d'un chemin rural à la Martinie Nord
7) Achat de 3 bancs (2 pour le nouveau parking 1 au Port Vieux)
8) Stationnement camping-car sur la place en face du Pourquoi Pas

Questions diverses:
- Dépenses imprévues
- Concours Mon beau village
- Concession cimetière
- Accompagnement des enfants en bus scolaire

Conseil du 25-06-2018

Ordre du jour: 

Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - valant programme de l'Habitat (PLUI-H) CAUVALDOR
Enquête publique pour aliénation d'un chemin rural
Demande de subventions pour liaison douce et espace public Barry du Fraysse
Demande de subvention à la Région pour aménagement ancienne propriété Van der Wolf.
Achat parcelle AH 250
Recensement 2019 : désignation d'un coordonnateur communal et d'un agent recenseur
Modification des statuts de la Fédération Départementale d'Electricité du Lot (FDEL)
Signalisation d'intérêt local : présentation de devis
Motion de soutien au service de médecine de l'hôpital de Gramat
Convention d'occupation et de balisage du domaine communal pour création d'un circuit VTT
Maison Lachèze : engagement d'une procédure d'expropriation simplifiée
Adhésion au service gratuit RGPD (règlement général sur la protection des données) proposé par AGEDI
Mise à disposition de services CAUVALDOR
Motion de soutien aux agences de l'eau
Terrain AH 250 coupe de bois
Budget commune : DM N°1
questions diverses : proposition d'empierrement chemin de la Borgne et son prolongement

 

Conseil du 02-05-2018

Ordre du jour: 

Motion pour un réel partenariat avec les services de l'Etat
Devis aménagement terrain Van der Wolf : démolition hangar et création parking
Désignation d'un délégué à la protection des données

 

Compte rendu Conseil du 12 avril 2018

Ordre du jour: 

Ressources humaines
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Emploi saisonnier étudiant
Création poste agent de maîtrise

Budget
Durée d'amortissement des subventions d'équipement
Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat  2017 du budget Commune
Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat 2017 du budget annexe Eau et assainissement
Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat  2017 du budget Barri du Fraysse
Vote du taux des trois taxes
Budget 2018 Commune
Budget 2018 Eau et assainissement
Budget 2018 Barri du Fraysse

Aménagement
Validation projets "modes doux"

Divers
Motion maintien poste Education physique au collège de Vayrac
Motion de soutien pour le maintien du service public ferroviaire

Compte rendu Conseil du 1er mars 2018

Ordre du jour: 

Offre de prêt du Crédit agricole
Demandes de subventions : Jeunes agriculteurs du Lot pour Terre en fête 2018, SSIADPA
Avis sur le projet régional de santé
Arrêté fixant la liste des points d'eau pour défense incendie
Devis liés à l'aménagement d'un parking

Compte rendu Conseil du 30 janvier 2018

Ordre du jour: 

Ordre du jour:
1 - Elargissement chemin du château : définition du projet avec CAUVALDOR
2 - Aménagement parking et acquisition bâtiment : sollicitation du fonds de concours de CAUVALDOR
3 - Schéma d'aménagement des modes doux par CAUVALDOR : proposition d'un projet de cheminement piéton
4 - Avis sur la demande d'exploiter une carrière à Carennac
5 - Défaillance du service universel postal
6 - Motion relative au projet de carte des zones défavorisées simples
7 - Demandes de subventions (sortie ski école élémentaire Vayrac, association autour de la nature... )
8 - Proposition d'adhésion à l'ADASEA
9 - Signalisation d'information locale (SIL)
10 - Création d'un poste d'agent de maîtrise
11 - Prévision travaux Ourjac AEP
12 - Désignation d'un référent "social"pour le futur CIAS de CAUVALDOR
 

Conseil du 28/11/2017

Ordre du jour: 

Adoption rapport définitif CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées):
Bloc n°1: Détermination aspect fiscaux liés à la fusion,
Bloc n°2: Transferts de charges liés à l'intérêt communautaire,
3. Bloc n°3: Transferts de compétence à incidence sur attribution de compensation au 01/01/2018,
Mise à disposition de la voirie d'intérêt communautaire : procés verbal et tableau de classement
Aménagement  coeur de village : convention  de maîtrise d'ouvrage déléguée- financements - versement d'un fond de concours
Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter une installation de préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale présentée par la société Andros
Création d'un poste d'agent de maîtrise- suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe
Demande de DETR pour l' étude de faisabilité d'aménagement de la "maison Lachèze
Devis : réfection mur de caillon, étude de faisabilité d'aménagement de la "maison Lachèze", aménagement local Pouzals
Questions diverses
Enquête publique révision carte communale
Dépôt du permis d'aménager du Barri du Fraysse 
Cauvaldor : création d'un groupe de travail "politique numérique"

 

Conseil du 28 août 2017

Ordre du jour: 

Cimetière
Plaques de rue et dénomination "avenue du Barri"
Changement de nom de la Communauté de communes "Causses et Vallée de la Dordogne-Cère-et-Dordogne-Sousceyrac-en-Quercy"
Convention ADS
Délibération modificative: Eglise et Pouzals
Mur de soutènement
Programme Life Nature et Biodiversité Restauration écologique du lit et de milieux naturels alluviaux de la rivière Dordogne
Questions diverses
 

Conseil du 11/07/2017

Ordre du jour: 

Accompagnateurs dans les transports scolaires
Barri du Fraysse : souscription d'un prêt pour les études et travaux
Budget eau- assainissement DM n°1

Devis : porte église, ligne chauffeau maison des associations, lame niveleuse

 

conseil du 24/05/2017

Ordre du jour: 

Barri du Fraysse : vote du budget
Avis sur le projet de SCOT Causses et Vallée de la Dordogne
Adhésion au CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Lot)
Demande de la Chambre des métiers de participation financière à l'apprentissage
Questions diverses :
- Bail savonnerie
- Demande de l'association "Au fil de faire"
- Eclairage public
 

Conseil du 11/04/2017

Ordre du jour: 

Vote du taux des trois taxes
Budget 2017 Commune
Budget 2017 Eau et assainissement
Service de l'eau : réaménagement de crédits
Barri du Fraysse : choix du maître d'oeuvre
Barri du Fraysse : création d'un budget annexe
Création d'un poste de rédacteur principal 1ere classe suite à avancement de grade
Réalisation document unique : demande de subvention

Questions diverses :
Horaires de l'éclairage public  
Devis et travaux : mur chapelle, porte église, mur de Rul
Comité des fêtes : demande de participation de la commune au feu d'artifice
Election présidentielle : permanences bureau de vote

28 février 2017

Ordre du jour: 

Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat  2016 du budget Commune
Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat 2016 du budget annexe Eau et assainissement
CAUVALDOR : désignation membre CLET (commission locale des transferts de charges)
CAUVALDOR : désignation délégués aux commissions du pôle GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Urbanisme : confirmation d'accord de reprise de la carte communale par CAUVALDOR
Indemnité de fonction des élus : augmentation de l'indice brut terminal
Bibliothèque : proposition d'informatisation et d'intégration du catalogue départemental
Demande de participation exceptionnelle pour l'achat d'un baby-foot et d'un billard avec la participation de 3 associations de Floirac.
Convention de mise à disposition d'un terrain privé au profit de la commune
Motion relative au train de nuit Rodez – Capdenac – Figeac – Paris
Questions diverses
Modification voirie barri du Fraysse
Déchets : proposition de mise en oeuvre avec l'APIE d'un broyage des déchets verts pour les particuliers.
Présentation association "au fil de faire"
Demandes de subventions : voyage scolaire école de Vayrac /classes externées école de Martel/ bassin des écoles de la vallée de la Dordogne/ APE du collège de Martel /APE du collège de Vayrac/Vivre à la maison de retraite de Martel / amicale des sapeurs pompiers
Travaux, devis : amélioration maison des associations / installation électrique cave/ tombe Thamié/
Compteur et toilettes à Pouzals
Proposition de convention de partenariat avec Radio Vicomté

14 décembre 2016

Ordre du jour: 

Dossier coeur de village
Barri du Fraysse
Convention Trato-Pelle
Déclaration de travaux et permis de construire
Questions diverses

 

30 mai 2016

Ordre du jour: 

Ordre du jour:
Convention "planification" avec Cauvaldor relative au financement des charges d'élaboration ou de révision des documents d'urbanismes communaux
Convention avec Cauvaldor pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Adhésion au SDAIL (Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie)
Avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service d'eau potable conclu avec la SAUR
Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Lot
Dénomination des voies : propositions de plaques
Utilisation du site de Pouzals : demande du comité des fêtes
Questions diverses :
Achat de matériel pour tri lors de manifestations
Devis pour réalisation et pause mains courantes

 

2 février 2016

Ordre du jour: 


Adoption protocole financier CAUVALDOR
Transfert compétence SDIS à CAUVALDOR
Attribution marchés Chapelle Saint Roch

 

09 décembre 2015

Ordre du jour: 

- Adoption du RPQS
- Assainissement collectif 2014
- Validation phase diagnostic carte communale
- Monsieur le Maire demande aux élus si I'assemblée accepte d'examiner un devis d'abattage d'arbres ainsi qu'une demande de subvention de la Fédération Nationare des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
- Demandes acceptées à l'unanimité.
- La validation de la phase dignostic de la carte communale ne sera pas débattue.
 

21 novembre 2015

Ordre du jour: 

- Evolution du bureau de poste
- Adhésion Fondation du Patrimoine,
- Convention de prestation de service et d'assistance urbanisme
- Offre d'achat Maison de Madame Suzanne THAMIE,
- Demande participation classe des nieges pour Vayrac,
- Complément procédure déclaration abandon manifeste Maison Lachièze,
- Validation esquisse projet d'aménagement des espaces publics,
- Transfert de la compétence "lnfrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables" à la FDEL
- Schéma départemental de coopération intercommunale,
- Rapport d'activité CCPIVI 2014,
- Schéma de mutualisation CAUVALDOR,
- Adoption rapport CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées),
- DM n°2
- Avis sur adhésion du PETR (pôle d'équilibre territorial et rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne) au CDG 46,

Questions diverses :
- Opération 100% compostage
- Columbarium

15 septembre 2015

Ordre du jour: 

Secrétaire de la séance: Alexandre BARROUILHET
Monsieur le Maire propose de rajouter une proposition à I'ordre du jour: achat terrain Laval à la Martinie Nord. Adoptée à I'unanimité.


Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de I'assainissement collectif RPQS
Proposition d'amélioration de service SAUR Tarif Eau et Assainissement 2016
Etude de faisabilité collecte des eaux pluviales
Convention répartition des charges de fonctionnement des écoles de Vayrac
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la chapelle Saint Roch
Validation des modifs pour la phase esquisse du projet d'aménagement du bourg Droit de préemption urbain
Procédure de récupération des concessions abandonnés Maison Lacheze
Désincription au CNAS et solution avec mutuelle
Formation du personnel et d'élus au site de la Mairie de Floirac TIG Travaux d'lntérêts Généraux
Questions diverses: Baptiser les rues
Logement vacant

08 juin 2015

Ordre du jour: 

Modification statut FDEL,
Motion maintien du train de nuit T.E.T Rodez - Paris,
Actualisation des tarifs appliqués par la SAUR,
Vente Maison Thamié,
Bail atelier Pouzals, Devis Electricité VMC salle Le Cantou et thermostat salle des Associations,
Demande participation pour un apprenti pour la chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot,
Demande subvention Association S.S.I.A.D.P.A. et Entraide,
Contrats personnel non titulaire: poste administratif et bibliothèque, contrat d'affermage: formule de révision des tarifs,
Baux locatifs à réactualiser,
Questions diverses

04 mai 2015

Ordre du jour: 

Lancement Carte Communale : en présence de Monsieur Christophe PRUNET, ingénieur responsable pôle urbanisme au SMPVD, Madame Célia MAYONOVE juriste urbanisme au SMPVD, Madame Nathalie DEBARY représentant l'Etat et Monsieur Tony PERRONE du cabinet Urbadoc.